Nous écrire
Nous
écrire
Etat civil
Etat
civil
Inscrire mon enfant
Enfance
Urbanisme
Urba-
nisme
Marchés publics
Marchés
publics
Allo voirie
Allo
voirie
Collecte recyclage
Collecte
recyclage
Offres d'emplois
Offres d'emplois
Liens utiles
Liens
utiles
S'installer à Belfort
S'installer
à Belfort
Plan de la ville
Plan de
la ville
Stationnement
Station-
nement
Marchés et foires
Marchés
et foires
Belfort Mag
Belfort
Mag
Newsletter
News-
letter
Espace presse
Espace presse
Rechercher
 
 
 
A  A  A
   
  Belfort citoyen > PLU > Documents téléchargeables

Documents téléchargeables

 

Téléchargez les documents de la révision du PLU

La prescription de la révision

- La Délibération du 22 mars 2012  prescrivant la délibération du PLU : ce document est le point de départ juridique de la procédure de révision. Il précise les objectifs poursuivis et les modalités de concertation de la population et des autres personnes publiques.

Le diagnostic du PLU :

- La réunion de partage du diagnostic d'avril et mai 2013 : socio-démographique, habitat, mobilité, activités économiques et emploi

- La synthèse du diagnostic urbanisme et patrimoine

- Les réunions de partage du diagnostic du 28 juin 2013 : État initial de l'environnement

Le projet de Projet d’Aménagement et de Développement Durables (document de travail)

L’exposition sur le diagnostic et les orientations du futur PADD

Téléchargez les documents supra-communaux

Le Plan Climat Energie Territorial de la CAB :

- la délibération de la CAB du 13 décembre 2012 approuvant le PCET

Le Programme Local de l'Habitat (PLH) de la CAB:

- la délibération de la CAB du 3 décembre 2015 approuvant le PLH

- le PLH : Synthèse du diagnostic, Document d'Orientation et Programme d’actions 2016/2021

 

 

>> Voir l'agenda complet

 
CONSEILS DE QUARTIER
 
RÉVISION DU PLU
 
PROXIMITE
 
CITOYENNETE
 
associations
 
Lettre d'information

Pour vous abonner à notre lettre d'information, remplissez le formulaire d'inscription.

 
Travaux
 
Annonces immobilières
 
Belfort ville 4 fleurs
 
Qualiville
 
haut de la page    

Kiosque

Mentions légales :: Nous écrire :: Plan du site :: Lettre d'informations :: Recommander ce site :: Accessibilité :: Naviguer sur le site mobile